Odysseus, Secteur 4

Zone de jeu de role basé sur Appleseed sur Second Life
 
AccueilFAQRechercherS'enregistrerMembresGroupesConnexion

Partagez | 
 

 Extrait du code civil et pénal d’Odysseus

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Zekk



Messages : 414
Date d'inscription : 15/04/2008

MessageSujet: Extrait du code civil et pénal d’Odysseus   Mer 12 Nov - 0:06

Citation :
Extrait du code civil et pénal d’Odysseus

Article 1 : La ville demeure la propriété de son administrateur. A ce titre l’administration ou mairie est en possession des pleins pouvoirs pour la défense, la gestion et l’organisation de la cité.

(…)

Article 26.1 : La sécurité de la cité relève de son administration et police, elle est la seule a disposer du droit de l’utilisation des landmates de combats en standard.

(…)

Article 32.56 : L’obtention d’un permis de catégorie 3 d’utilisation de Landmate d’entretien résultera d’un dossier déposé auprès de la commission civile de l’administration de la cité d’odysseus. Le demandeur devra répondre à certains critères spécifiques :
- Etre citoyen d’odysseus
- Avoir réglé touts ses impôts à l’administration de la cité
- Avoir payé les frais de dossiers
- Ne pas avoir d’antécédent criminel
Tout manquement à l’une de ces conditions se soldera par un refus de la demande de permis de catégorie 3 d’utilisation de Landmate.

(…)

Article 41.2 : L’obtention d’un permis de catégorie 2 d’utilisation d’arme résultera d’un dossier déposé auprès de la commission responsable de la défense de la cité d’Odysseus. Le demandeur devra répondre à certains critères spécifiques :
- Etre citoyen d’odysseus
- Avoir réglé touts ses impôts à l’administration de la cité
- Avoir payé les frais de dossiers
- Ne pas avoir d’antécédent criminel
- Etre dans une position justifiant le besoin de porte d’arme (agent de surveillance, garde du corps …)
Tout manquement à l’une de ces conditions se soldera par un refus de la demande de permis de catégorie 2 d’utilisation d’arme.

(…)

Article 5 : La police de la cité d’odysseus est compétente dans la résolution les affaires concernant des délits mineurs ainsi que majeurs et la décision de la peine correspondante au crime ou délit.

(…)

Article 5.11 : Les peines encourues pour un délit mineur seront adapté à chaque cas :
- Suppression d’un permis lié a l’activité lors du délit temporairement ou définitivement
- Confiscation des biens jugé nécessaire par la police (armes, véhicule…)
- Mise en garde a vue pour examen
- Travaux d’intérêts généraux

(… )

Article 5.12 : Les peines encourues pour un délit majeur seront adapté à chaque cas :
- Suppression d’un permis lié a l’activité lors du délit temporairement ou définitivement
- Confiscation des biens jugé nécessaire par la police (armes, véhicule…)
- Mise en garde a vue pour examen
- Peine d’emprisonnement
- Implantation d’une puce de surveillance et de correction comportementale
- Mise en détention en zone haute sécurité dans le pénitencier d’Olympus


Ce texte peut être soumis à des modifications ultérieures.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Extrait du code civil et pénal d’Odysseus
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Code militaire
» [Règles] Code civil du Québec
» Code Civil
» Code Pénal Ayisyen an demode.
» Du code d'éthique de l'Armée Mainoise

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Odysseus, Secteur 4 :: Partie publique :: Holonet-
Sauter vers: